Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.R.L DE SIGNS
P.R.L. DESIGNS, société à responsabilité limitée de droit marocain

Numéro de dépôt :
3182059
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2012
P.R.L DE SIGNS de P.R.L. DESIGNS

Présentation de la marque P.R.L DE SIGNS

Déposée le 5 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.R.L. DESIGNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.R.L DE SIGNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.R.L. DESIGNS domicilié(e) 1, rue du Village El Marshan,90000 TANGER,MAROC - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS domicilié(e) 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque P.R.L DE SIGNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.R.L DE SIGNS est expirée depuis le 5 septembre 2012.

P.R.L. DESIGNS a également déposé les autres marques suivantes : Narcisse et Vulcain


P.R.L. DESIGNS, société à responsabilité limitée de droit marocain - 1, rue du Village El Marshan,90000 TANGER,MAROC - Maroc


Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS - 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°365627 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : corbeilles non métalliques, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, coffrets à bijoux non en métaux précieux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, chandeliers non en métaux précieux, ronds de serviette non en métaux précieux ; art de la table, à savoir seaux à champagne et seaux à glace. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; décoration d'intérieurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.